Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉQUIPÉLEC
EQUIPELEC (SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE)

Numéro de dépôt :
1187380
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE

Présentation de la marque ÉQUIPÉLEC

Déposée le 4 novembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « ÉQUIPÉLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EQUIPELEC domicilié(e) 7 ter, rue Palluat-de-Besset, 42000 ST-ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque ÉQUIPÉLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque ÉQUIPÉLEC est expirée depuis le 4 novembre 1991.

EQUIPELEC a également déposé les autres marques suivantes : EQUIPELEC


EQUIPELEC (SOCIÉTÉ A RESPONSABILITÉ LIMITÉE) - 7 ter, rue Palluat-de-Besset, 42000 ST-ETIENNE. - France


GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Des moteurs (excepté pour véhicules).Appareils et instruments électriques (y compris la T.S.F.et la télévision);appareils de signalisation. Installation d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.